Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERMES DE CHRISTOPHE ANNEY
VIGNOBLES JEAN ANNEY, SCEA

Numéro de dépôt :
4045108
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2023
LES TERMES DE CHRISTOPHE ANNEY de VIGNOBLES JEAN ANNEY

Présentation de la marque LES TERMES DE CHRISTOPHE ANNEY

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2013 par VIGNOBLES JEAN ANNEYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERMES DE CHRISTOPHE ANNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est VIGNOBLES JEAN ANNEYTODO domicilié(e) CHATEAU TOUR DES TERMES, 2 RUE DU PIGEONNIER, SAINT-CORBIAN - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 252 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES JEAN ANNEY, M. CHRISTOPHE ANNEY domicilié(e) CHATEAU TOUR DES TERMES, 2 RUE DU PIGEONNIER, SAINT-CORBIAN - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France.

La marque LES TERMES DE CHRISTOPHE ANNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERMES DE CHRISTOPHE ANNEY est expirée depuis le 6 novembre 2023.

VIGNOBLES JEAN ANNEY a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU COMTESSE DU PARC 1999 HAUT-MÉDOC APPELLATION HAUT-MÉDOC CONTRÔLÉE SELECTIONNE PAR CUVELIER FAUVARQUE Mis en Bouteille au Château VIGNOBLES JEAN ANNEY PROPRIÉTAIRE À VERTHEUIL GIRONDE-FRANCE 12,5 % vol 37,5 cl , PRODUIT DE FRANCE LES AUBAREDES DE CHATEAU TOUR DES TERMES SAINT-ESTEPHE APPELLATION SAINT ESTÈPHE CONTRÔLEE 1999 MIS EN BOUTEILLE AU CHÂTEAU 12,5 % vol 75 cl , PRODUIT DE FRANCE Château Haut Baradieu CRU BOURGEOIS Saint-Estèphe APPELLATION SAINT-ESTÈPHE CONTRÔLEE 1996 Mis en Bouteille au Château 12,5 % vol 1500 cl VIGNOBLE JEAN ANNEY, PROPRIÉTAIRE A SAINT-ESTÈPHE-GIRONDE-FRANCE L96HB , CHÂTEAU TOUR DES TERMES SAINT-ESTÈPHE , PREFACE DE TOUR DES TERMES , Château Saint Corbian SAINT-ESTÈPHE APPELLATION SAINT-ESTÈPHE CONTRÔLÉE


VIGNOBLES JEAN ANNEY, SCEA - CHATEAU TOUR DES TERMES, 2 RUE DU PIGEONNIER, SAINT-CORBIAN - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 342252228


VIGNOBLES JEAN ANNEY, M. CHRISTOPHE ANNEY - CHATEAU TOUR DES TERMES, 2 RUE DU PIGEONNIER, SAINT-CORBIAN - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vins.