Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU COMTESSE DU PARC 1999 HAUT-MÉDOC APPELLATION HAUT-MÉDOC CONTRÔLÉE SELECTIONNE PAR CUVELIER FAUVARQUE Mis en Bouteille au Château VIGNOBLES JEAN ANNEY PROPRIÉTAIRE À VERTHEUIL GIRONDE-FRANCE 12,5 % vol 37,5 cl
VIGNOBLES JEAN ANNEY, SCEA

Numéro de dépôt :
3177922
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
02/08/2022
CHÂTEAU COMTESSE DU PARC 1999 HAUT-MÉDOC APPELLATION HAUT-MÉDOC CONTRÔLÉE SELECTIONNE PAR CUVELIER FAUVARQUE Mis en Bouteille au Château VIGNOBLES JEAN ANNEY PROPRIÉTAIRE À VERTHEUIL GIRONDE-FRANCE 12,5 % vol 37,5 cl de VIGNOBLES JEAN ANNEY

Présentation de la marque CHÂTEAU COMTESSE DU PARC 1999 HAUT-MÉDOC APPELLATION HAUT-MÉDOC CONTRÔLÉE SELECTIONNE PAR CUVELIER FAUVARQUE Mis en Bouteille au Château VIGNOBLES JEAN ANNEY PROPRIÉTAIRE À VERTHEUIL GIRONDE-FRANCE 12,5 % vol 37,5 cl

Déposée le 2 août 2002 par VIGNOBLES JEAN ANNEYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU COMTESSE DU PARC 1999 HAUT-MÉDOC APPELLATION HAUT-MÉDOC CONTRÔLÉE SELECTIONNE PAR CUVELIER FAUVARQUE Mis en Bouteille au Château VIGNOBLES JEAN ANNEY PROPRIÉTAIRE À VERTHEUIL GIRONDE-FRANCE 12,5 % vol 37,5 cl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est VIGNOBLES JEAN ANNEYTODO domicilié(e) 2, RUE DU PIGEONNIER - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 252 228 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES JEAN ANNEY domicilié(e) CHATEAU TOUR DES TERMES, 2, RUE DU PIGEONNIER - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France.

La marque CHÂTEAU COMTESSE DU PARC 1999 HAUT-MÉDOC APPELLATION HAUT-MÉDOC CONTRÔLÉE SELECTIONNE PAR CUVELIER FAUVARQUE Mis en Bouteille au Château VIGNOBLES JEAN ANNEY PROPRIÉTAIRE À VERTHEUIL GIRONDE-FRANCE 12,5 % vol 37,5 cl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU COMTESSE DU PARC 1999 HAUT-MÉDOC APPELLATION HAUT-MÉDOC CONTRÔLÉE SELECTIONNE PAR CUVELIER FAUVARQUE Mis en Bouteille au Château VIGNOBLES JEAN ANNEY PROPRIÉTAIRE À VERTHEUIL GIRONDE-FRANCE 12,5 % vol 37,5 cl est expirée depuis le 2 août 2022.

VIGNOBLES JEAN ANNEY a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT DE FRANCE LES AUBAREDES DE CHATEAU TOUR DES TERMES SAINT-ESTEPHE APPELLATION SAINT ESTÈPHE CONTRÔLEE 1999 MIS EN BOUTEILLE AU CHÂTEAU 12,5 % vol 75 cl , LES TERMES DE CHRISTOPHE ANNEY , PRODUIT DE FRANCE Château Haut Baradieu CRU BOURGEOIS Saint-Estèphe APPELLATION SAINT-ESTÈPHE CONTRÔLEE 1996 Mis en Bouteille au Château 12,5 % vol 1500 cl VIGNOBLE JEAN ANNEY, PROPRIÉTAIRE A SAINT-ESTÈPHE-GIRONDE-FRANCE L96HB , CHÂTEAU TOUR DES TERMES SAINT-ESTÈPHE , PREFACE DE TOUR DES TERMES , Château Saint Corbian SAINT-ESTÈPHE APPELLATION SAINT-ESTÈPHE CONTRÔLÉE


VIGNOBLES JEAN ANNEY, SCEA - 2, RUE DU PIGEONNIER - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 342252228


SCEA VIGNOBLES JEAN ANNEY - CHATEAU TOUR DES TERMES, 2, RUE DU PIGEONNIER - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505418 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château comtesse du parc