Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DE BELLEGARDE
VIGNOBLES JANAUD PH., SCEA

Numéro de dépôt :
3286099
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/04/2024
CHATEAU TOUR DE BELLEGARDE de VIGNOBLES JANAUD PH

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE BELLEGARDE

Déposée le 5 avril 2004 par VIGNOBLES JANAUD PHTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOUR DE BELLEGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est VIGNOBLES JANAUD PHTODO domicilié(e) 123 ROUTE DE BELLEGARDE - 33141 - VILLEGOUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 851 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES JANAUD PH. domicilié(e) 123 ROUTE DE BELLEGARDE - 33141 - VILLEGOUGE - France.

La marque CHATEAU TOUR DE BELLEGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR DE BELLEGARDE est expirée depuis le 5 avril 2024.

VIGNOBLES JANAUD PH a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BELLEGARDE


VIGNOBLES JANAUD PH., SCEA - 123 ROUTE DE BELLEGARDE - 33141 - VILLEGOUGE - France - SIREN 379851298


VIGNOBLES JANAUD PH. - 123 ROUTE DE BELLEGARDE - 33141 - VILLEGOUGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543577 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 28 novembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°613431 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « CHATEAU TOUR DE BELLEGARDE »