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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES JAMES HERRICK
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LA PENTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PENTE
VIGNOBLES JAMES HERRICK - SARL

Numéro de dépôt :
99808791
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA PENTE

Déposée le 20 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES JAMES HERRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PENTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES JAMES HERRICK domicilié(e) DOMAINE DE LA MOTTE, CHEMIN DE BOUGNA, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES JAMES HERRICK Mr FRANCOIS BANNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 29 31 32 32 33

VIGNOBLES JAMES HERRICK a également déposé les autres marques suivantes : SEREINE MEDITERRANNEE , ATACINA , MILLIA PASSUM , SEREINES MEDITERRANNEE , SIREINE MEDITERRANNEE , OPPIDUM , LA PROVINCIA


VIGNOBLES JAMES HERRICK - SARL - DOMAINE DE LA MOTTE, CHEMIN DE BOUGNA, 11100 NARBONNE - France


VIGNOBLES JAMES HERRICK Mr FRANCOIS BANNIER - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°319019 - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 2001-03-27

Boissons alcooliques Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Viandes, poissons, volailles et gibiers extraits de viande, fruits et légumes, conserve, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses végétales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.