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Marques déposées par VIGNOBLES JACQUES PERROMAT
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Les Hauts de Cap Blanc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Hauts de Cap Blanc
VIGNOBLES JACQUES PERROMAT

Numéro de dépôt :
4446109
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
Les Hauts de Cap Blanc de VIGNOBLES JACQUES PERROMAT

Présentation de la marque Les Hauts de Cap Blanc

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par VIGNOBLES JACQUES PERROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Hauts de Cap Blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est VIGNOBLES JACQUES PERROMAT domicilié(e) Ducasse - 33210 - MAZERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Jacques PERROMAT, Monsieur Jacques Perromat domicilié(e) 11 Le Bourg - 33210 - MAZERES - France.

La marque Les Hauts de Cap Blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts de Cap Blanc arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

VIGNOBLES JACQUES PERROMAT a également déposé les autres marques suivantes : JUST GRAVES , Château de Guey , Château LAMANIEU , La Fleur de Beauregard Ducasse , Château Grand Loudet , La Fleur du Château Beauregard Ducasse , Réserve de Beauregard Lagupeau , CHEVALIER D' ARMAJAN


VIGNOBLES JACQUES PERROMAT - Ducasse - 33210 - MAZERES - France


Vignobles Jacques PERROMAT, Monsieur Jacques Perromat - 11 Le Bourg - 33210 - MAZERES - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.