Marque enregistrée - Marque en vigueur

JUST GRAVES
VIGNOBLES JACQUES PERROMAT

Numéro de dépôt :
4378843
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
JUST GRAVES de VIGNOBLES JACQUES PERROMAT

Présentation de la marque JUST GRAVES

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par VIGNOBLES JACQUES PERROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JUST GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est VIGNOBLES JACQUES PERROMAT domicilié(e) DUCASSE - 33210 - MAZERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES JACQUES PERROMAT, JACQUES PERROMAT domicilié(e) DUCASSE - 33210 - MAZERES - France.

La marque JUST GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUST GRAVES arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

VIGNOBLES JACQUES PERROMAT a également déposé les autres marques suivantes : Château de Guey , Château LAMANIEU , La Fleur de Beauregard Ducasse , Les Hauts de Cap Blanc , Château Grand Loudet , La Fleur du Château Beauregard Ducasse , Réserve de Beauregard Lagupeau , CHEVALIER D' ARMAJAN


VIGNOBLES JACQUES PERROMAT - DUCASSE - 33210 - MAZERES - France


EARL VIGNOBLES JACQUES PERROMAT, JACQUES PERROMAT - DUCASSE - 33210 - MAZERES - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Graves" ou "Graves de Vayres" ou "Graves Supérieures".