Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEVALIER D' ARMAJAN
Vignobles JACQUES PERROMAT, EARL
VIGNOBLES M&J PERROMAT, SARL
Vignobles J&G PERROMAT, EARL

Numéro de dépôt :
4226370
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
CHEVALIER D\' ARMAJAN de Vignobles JACQUES PERROMAT

Présentation de la marque CHEVALIER D' ARMAJAN

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par Vignobles JACQUES PERROMAT, la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES M&J PERROMAT, Vignobles J&G PERROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVALIER D' ARMAJAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Les déposants sont Vignobles JACQUES PERROMAT, EARL domicilié(e) 11 le Bourg - 33210 - MAZERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES M&J PERROMAT domicilié(e) 1 Armajan les Ormes - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , Vignobles J&G PERROMAT, EARL domicilié(e) 1 Armajan les Ormes - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles JACQUES PERROMAT, M. Jacques PERROMAT domicilié(e) 11 le Bourg - 33210 - MAZERES - France.

La marque CHEVALIER D' ARMAJAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER D' ARMAJAN arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

Vignobles JACQUES PERROMAT a également déposé les autres marques suivantes : JUST GRAVES , Château de Guey , Château LAMANIEU , La Fleur de Beauregard Ducasse , Les Hauts de Cap Blanc , Château Grand Loudet , La Fleur du Château Beauregard Ducasse , Réserve de Beauregard Lagupeau


Vignobles JACQUES PERROMAT, EARL - 11 le Bourg - 33210 - MAZERES - France - SIREN 4

VIGNOBLES M&J PERROMAT, SARL - 1 Armajan les Ormes - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 3

Vignobles J&G PERROMAT, EARL - 1 Armajan les Ormes - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 4


Vignobles JACQUES PERROMAT, M. Jacques PERROMAT - 11 le Bourg - 33210 - MAZERES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Vins d'appellation d'origine protégée.