Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SINCLAIR
vignobles H BIARNES BALLION, SARL

Numéro de dépôt :
3958316
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2022
CHATEAU SINCLAIR de vignobles H BIARNES BALLION

Présentation de la marque CHATEAU SINCLAIR

Déposée le 25 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles H BIARNES BALLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU SINCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles H BIARNES BALLION domicilié(e) 1 CHATEAU DE NAVARRO - 33720 - ILLATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 438 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vignobles H BIARNES BALLION domicilié(e) 1 CHATEAU DE NAVARRO - 33720 - ILLATS - France.

La marque CHATEAU SINCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SINCLAIR est expirée depuis le 25 octobre 2022.

vignobles H BIARNES BALLION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SINCLAIR graves rouge, graves sec, sauternes


vignobles H BIARNES BALLION, SARL - 1 CHATEAU DE NAVARRO - 33720 - ILLATS - France - SIREN 442438685


vignobles H BIARNES BALLION - 1 CHATEAU DE NAVARRO - 33720 - ILLATS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Vins d'appellation d'origine.