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Marques déposées par la société VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS
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"ENFANTS DE VIGNERONS"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"ENFANTS DE VIGNERONS"
VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3158468
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
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Présentation de la marque "ENFANTS DE VIGNERONS"

Déposée le 4 avril 2002 par la société VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ENFANTS DE VIGNERONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS domicilié(e) Le Clos Saint Michel, Route de Chateauneuf du Pape - 84700 - SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 360 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque "ENFANTS DE VIGNERONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "ENFANTS DE VIGNERONS" est expirée depuis le 4 avril 2022.

VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS SAINT-MICHEL , DOMAINE DE CLAIRFONT


VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Le Clos Saint Michel, Route de Chateauneuf du Pape - 84700 - SORGUES - France - SIREN 405360967


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491824 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

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