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Marques déposées par la société VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS
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DOMAINE DE CLAIRFONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CLAIRFONT
VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1635384
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2028

Présentation de la marque DOMAINE DE CLAIRFONT

Déposée le 21 octobre 1988 par la société VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CLAIRFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS domicilié(e) Le Clos Saint Michel, Route de Chateauneuf du Pape - 84700 - SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 360 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE CLAIRFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE CLAIRFONT arrivera à expiration en date du 21 octobre 2028.

VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS SAINT-MICHEL , "ENFANTS DE VIGNERONS"


VIGNOBLES GUY MOUSSET ET FILS, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Le Clos Saint Michel, Route de Chateauneuf du Pape - 84700 - SORGUES - France - SIREN 405360967


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation n°2129146 - Publication au BOPI 1998-49

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2008 n°2387953 - Publication au BOPI 2008-10-22

Inscription le 5 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58111 - Publication au BOPI 1991-12-05

Inscription le 16 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482513 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187189 - Publication au BOPI 1995-07-04

Inscription le 23 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204296 - Publication au BOPI 1996-07-23

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273836 - Publication au BOPI 1999-03-17

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2018 n°2697369 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-31

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