Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU MASSON
VIGNOBLES GASSIES-GAUTEY SCEA

Numéro de dépôt :
96655942
Date de dépôt :
09/12/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/12/2016

Présentation de la marque CHATEAU DU MASSON

Déposée le 9 décembre 1996 par VIGNOBLES GASSIES-GAUTEYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU MASSON »

Le déposant est VIGNOBLES GASSIES-GAUTEYTODO domicilié(e) LE MASSON,33420 MOULON (dossier no 2331346) - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 719 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME GAUTEY Françoise domicilié(e) LE MASSON,33420 MOULON (dossier no 2331346) - 33420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU MASSON est expirée depuis le 9 décembre 2016.

VIGNOBLES GASSIES-GAUTEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU MASSON


VIGNOBLES GASSIES-GAUTEY SCEA - LE MASSON,33420 MOULON (dossier no 2331346) - 33420 - France - SIREN 351719588


MADAME GAUTEY Françoise - LE MASSON,33420 MOULON (dossier no 2331346) - 33420 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2007 n°2331346 - Publication au BOPI 2007-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DU MASSON"