Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DU MASSON
VIGNOBLES GASSIES GAUTEY

Numéro de dépôt :
4559403
Date de dépôt :
13/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2029
CHATEAU DU MASSON de VIGNOBLES GASSIES GAUTEY

Présentation de la marque CHATEAU DU MASSON

Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par VIGNOBLES GASSIES GAUTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DU MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est VIGNOBLES GASSIES GAUTEY domicilié(e) 1310 ROUTE DU PONT RIVEAU - 33420 - MOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES GASSIES GAUTEY, Monsieur OLIVIER GAUTEY domicilié(e) 1310 ROUTE DU PONT RIVEAU - 33420 - MOULON - France.

La marque CHATEAU DU MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU MASSON arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.

VIGNOBLES GASSIES GAUTEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU MASSON


VIGNOBLES GASSIES GAUTEY - 1310 ROUTE DU PONT RIVEAU - 33420 - MOULON - France


VIGNOBLES GASSIES GAUTEY, Monsieur OLIVIER GAUTEY - 1310 ROUTE DU PONT RIVEAU - 33420 - MOULON - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 24 octobre 2019 - Retrait partiel n°771189 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24

Inscription le 24 octobre 2019 - Retrait partiel n°771188 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Vins d'appellation d'origine protégée.