Accueil marques.expert
/
Marques déposées par vignobles Gagné & Barrat
/
Mademoiselle Adèle B de Compostelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mademoiselle Adèle B de Compostelle
vignobles Gagné & Barrat

Numéro de dépôt :
4409227
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
Mademoiselle Adèle B de Compostelle de vignobles Gagné & Barrat

Présentation de la marque Mademoiselle Adèle B de Compostelle

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par vignobles Gagné & Barrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle Adèle B de Compostelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est vignobles Gagné & Barrat domicilié(e) 10 chemin de la maçonne - 33760 - FRONTENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignoles gagné & barrat, Monsieur ERIC BARRAT domicilié(e) 10 chemin de la maçonne - 33760 - frontenac - France.

La marque Mademoiselle Adèle B de Compostelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Adèle B de Compostelle arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.


vignobles Gagné & Barrat - 10 chemin de la maçonne - 33760 - FRONTENAC - France


Vignoles gagné & barrat, Monsieur ERIC BARRAT - 10 chemin de la maçonne - 33760 - frontenac - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.