CLOS DU PREVOT
Présentation de la marque CLOS DU PREVOT
Déposée le 25 avril 1990 par Vignobles GADRASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DU PREVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DU PREVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DU PREVOT est expirée depuis le 25 avril 2020.
Vignobles GADRAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2000 n°2170740 - Publication au BOPI 2000-04-11
Inscription le 11 avril 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°301298 - Publication au BOPI 2000-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Inscription le 11 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°301299 - Publication au BOPI 2000-04-11
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2010 n°2436963 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-07