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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES GABORIAUD-BERNARD
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CHATEAU BOURSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOURSEAU
VIGNOBLES GABORIAUD-BERNARD, SARL

Numéro de dépôt :
3806445
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
CHATEAU BOURSEAU de VIGNOBLES GABORIAUD-BERNARD

Présentation de la marque CHATEAU BOURSEAU

Déposée le 14 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES GABORIAUD-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BOURSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES GABORIAUD-BERNARD domicilié(e) 0 CHATEAU BOURSEAU - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 478 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES GABORIAUD-BERNARD domicilié(e) 0 CHATEAU BOURSEAU - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France.

La marque CHATEAU BOURSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOURSEAU est expirée depuis le 14 février 2021.


VIGNOBLES GABORIAUD-BERNARD, SARL - 0 CHATEAU BOURSEAU - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France - SIREN 412478059


VIGNOBLES GABORIAUD-BERNARD - 0 CHATEAU BOURSEAU - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée.