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Marques déposées par la société VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD (SCA
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CHATEAU CLOS L'EGLISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOS L'EGLISE
VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD (SCA)

Numéro de dépôt :
1617183
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/07/2010
CHATEAU CLOS L\'EGLISE de VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD (SCA

Présentation de la marque CHATEAU CLOS L'EGLISE

Déposée le 27 juillet 1990 par la société VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CLOS L'EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD (SCA domicilié(e) " Puylazat ", 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2172566) - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 120 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD domicilié(e) (dossier no 2172566) - France.

La marque CHATEAU CLOS L'EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CLOS L'EGLISE est expirée depuis le 27 juillet 2010.


VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD (SCA) - " Puylazat ", 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2172566) - France - SIREN 423120792


SCA VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD - (dossier no 2172566) - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-43

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172566 - Publication au BOPI 2000-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 2 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345587 - Publication au BOPI 2002-05-02

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU CLOS L'EGLISE