Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC MAILLET
Vignobles G. Arpin, Earl

Numéro de dépôt :
3878459
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
CHATEAU FRANC MAILLET de Vignobles G. Arpin

Présentation de la marque CHATEAU FRANC MAILLET

Déposée le 1 décembre 2011 par la société Vignobles G. Arpin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FRANC MAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la société Vignobles G. Arpin domicilié(e) Chantecaille - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 066 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles G. Arpin, M. Arpin G. domicilié(e) Chantecaille - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHATEAU FRANC MAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANC MAILLET est expirée depuis le 1 décembre 2021.

Vignobles G. Arpin a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Les Petites Ranga , CHATEAU LA FLEUR CHANTECAILLE , CHATEAU VIEUX GACHET , Chateau Gachon


Vignobles G. Arpin, Earl - Chantecaille - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 422066555


Vignobles G. Arpin, M. Arpin G. - Chantecaille - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Pomerol ”.