Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES CLAUZOTS
VIGNOBLES FREDERIC TACH, SARL

Numéro de dépôt :
99786423
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2029

Présentation de la marque CHATEAU LES CLAUZOTS

Déposée le 9 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES FREDERIC TACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES CLAUZOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES FREDERIC TACH domicilié(e) 4 CAMBOUTCH - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 095 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TACH FREDERIC domicilié(e) 4 CAMBOUTCH - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France.

La marque CHATEAU LES CLAUZOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES CLAUZOTS arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

VIGNOBLES FREDERIC TACH a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MASSONS


VIGNOBLES FREDERIC TACH, SARL - 4 CAMBOUTCH - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France - SIREN 420095614


M. TACH FREDERIC - 4 CAMBOUTCH - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403981 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Renouvellement sans limitation le 25 décembre 2018 n°2701429 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2018-12-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES CLAUZOTS.