Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON FONTAN
VIGNOBLES FONTAN

Numéro de dépôt :
4625834
Date de dépôt :
20/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2030
MAISON FONTAN de VIGNOBLES FONTAN

Présentation de la marque MAISON FONTAN

Déposée par voie électronique le 20 février 2020 par VIGNOBLES FONTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON FONTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est VIGNOBLES FONTAN domicilié(e) MAUBET - 32800 - NOULENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES FONTAN, Madame nadege FONTAN domicilié(e) MAUBET - 32800 - NOULENS - France.

La marque MAISON FONTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FONTAN arrivera à expiration en date du 20 février 2030.

VIGNOBLES FONTAN a également déposé les autres marques suivantes : MAUBET


VIGNOBLES FONTAN - MAUBET - 32800 - NOULENS - France


VIGNOBLES FONTAN, Madame nadege FONTAN - MAUBET - 32800 - NOULENS - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.