Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE DAMAZAC
SCEA Vignobles Feyzeau, SCEA

Numéro de dépôt :
98733225
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/05/2028

Présentation de la marque DOMAINE DE DAMAZAC

Déposée le 15 mai 1998 par Vignobles FeyzeauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE DAMAZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est Vignobles FeyzeauTODO domicilié(e) 1 LA CAPELLE - 33500 - ARVEYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 540 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FEYZEAU OLIVIER domicilié(e) 1 LA CAPELLE - 33500 - ARVEYRES - France.

La marque DOMAINE DE DAMAZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE DAMAZAC arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

Vignobles Feyzeau a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LESTEY NOIR APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLEE , CHATEAU LA GRANDE GELEYRE , CHATEAU LA CAPELLE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


SCEA Vignobles Feyzeau, SCEA - 1 LA CAPELLE - 33500 - ARVEYRES - France - SIREN 328540281


M. FEYZEAU OLIVIER - 1 LA CAPELLE - 33500 - ARVEYRES - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2373083 - Publication au BOPI 2008-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680667 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-05-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DE DAMAZAC ".