Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA CAPELLE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
SCEA Vignobles Feyzeau, SCEA

Numéro de dépôt :
1501455
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/08/2028

Présentation de la marque CHATEAU LA CAPELLE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 10 août 1988 par Vignobles FeyzeauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CAPELLE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vignobles FeyzeauTODO domicilié(e) 1 LA CAPELLE - 33500 - ARVEYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 540 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FEYZEAU OLIVIER domicilié(e) 1 LA CAPELLE - 33500 - ARVEYRES - France.

La marque CHATEAU LA CAPELLE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA CAPELLE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée arrivera à expiration en date du 10 août 2028.

Vignobles Feyzeau a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LESTEY NOIR APPELLATION BORDEAUX SUPÉRIEUR CONTROLEE , DOMAINE DE DAMAZAC , CHATEAU LA GRANDE GELEYRE


SCEA Vignobles Feyzeau, SCEA - 1 LA CAPELLE - 33500 - ARVEYRES - France - SIREN 325540281


M. FEYZEAU OLIVIER - 1 LA CAPELLE - 33500 - ARVEYRES - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2373081 - Publication au BOPI 2008-05-16

Renouvellement sans limitation n°2116119 - Publication au BOPI 1998-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680663 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-05-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA CAPELLE