Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU COSTEL-MARNE
VIGNOBLES FAVRETTO, EARL

Numéro de dépôt :
96646167
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2026

Présentation de la marque CHATEAU COSTEL-MARNE

Déposée le 14 octobre 1996 par la société VIGNOBLES FAVRETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU COSTEL-MARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société VIGNOBLES FAVRETTO domicilié(e) 15 route de la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 709 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES FAVRETTO, M. favretto jean-luc domicilié(e) 15 RUE de la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France.

La marque CHATEAU COSTEL-MARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU COSTEL-MARNE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

VIGNOBLES FAVRETTO a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'ANCIENNE CITADELLE


VIGNOBLES FAVRETTO, EARL - 15 route de la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France - SIREN 384709085


EARL VIGNOBLES FAVRETTO, M. favretto jean-luc - 15 RUE de la petite riviere - 24230 - MONTCARET - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325700 - Publication au BOPI 2006-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641498 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-23

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Costel-Marne"