Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES 7 TERROIRS
Vignobles et Pépinières Thevenet & Fils, EARL

Numéro de dépôt :
3912218
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/04/2022
DOMAINE DES 7 TERROIRS de Vignobles et Pépinières Thevenet & Fils

Présentation de la marque DOMAINE DES 7 TERROIRS

Déposée le 11 avril 2012 par la société Vignobles et Pépinières Thevenet & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE DES 7 TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la société Vignobles et Pépinières Thevenet & Fils domicilié(e) 200 route de Serrières, Le Bourg - 71960 - PIERRECLOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 124 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles et Pépinières Thevenet & Fils, M. Benjamin Thevenet domicilié(e) 200 route de Serrières, Le Bourg - 71960 - PIERRECLOS - France.

La marque DOMAINE DES 7 TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES 7 TERROIRS est expirée depuis le 11 avril 2022.

Vignobles et Pépinières Thevenet & Fils a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE L'ERMITAGE


Vignobles et Pépinières Thevenet & Fils, EARL - 200 route de Serrières, Le Bourg - 71960 - PIERRECLOS - France - SIREN 511124489


Vignobles et Pépinières Thevenet & Fils, M. Benjamin Thevenet - 200 route de Serrières, Le Bourg - 71960 - PIERRECLOS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

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