DOMAINE DES 7 TERROIRS
Présentation de la marque DOMAINE DES 7 TERROIRS
Déposée le 11 avril 2012 par la société Vignobles et Pépinières Thevenet & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE DES 7 TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES 7 TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES 7 TERROIRS est expirée depuis le 11 avril 2022.
Vignobles et Pépinières Thevenet & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31