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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles et crus de Bessan
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Cuvée du Mascaret
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée du Mascaret
SARL vignobles et crus de Bessan, SARL

Numéro de dépôt :
4041482
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2023
Cuvée du Mascaret de vignobles et crus de Bessan

Présentation de la marque Cuvée du Mascaret

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles et crus de Bessan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée du Mascaret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles et crus de Bessan domicilié(e) Château Bessan, 537 allée des marronniers - 33550 - TABANAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 623 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL vignobles et crus de Bessan, M. Mathieu Verdier domicilié(e) Château Bessan, 537 allée des marronniers - 33550 - TABANAC - France.

La marque Cuvée du Mascaret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée du Mascaret est expirée depuis le 22 octobre 2023.


SARL vignobles et crus de Bessan, SARL - Château Bessan, 537 allée des marronniers - 33550 - TABANAC - France - SIREN 410623599


SARL vignobles et crus de Bessan, M. Mathieu Verdier - Château Bessan, 537 allée des marronniers - 33550 - TABANAC - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vins.