Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRANDCHAMPS
SCEA VIGNOBLES ESTABLET

Numéro de dépôt :
99812905
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES GRANDCHAMPS

Déposée le 15 septembre 1999 par VIGNOBLES ESTABLETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES GRANDCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est VIGNOBLES ESTABLETTODO domicilié(e) LA MARONNE, 33540 MAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 290 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES ESTABLET - France.

La marque CHATEAU LES GRANDCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRANDCHAMPS est expirée depuis le 15 septembre 2009.

VIGNOBLES ESTABLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MARONNE , CHATEAU BEL AIR


SCEA VIGNOBLES ESTABLET - LA MARONNE, 33540 MAURIAC - France - SIREN 342290012


SCEA VIGNOBLES ESTABLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES GRANDCHAMPS.