Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEL AIR
SCEA VIGNOBLES ESTABLET

Numéro de dépôt :
1551773
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2009

Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR

Déposée le 19 septembre 1989 par VIGNOBLES ESTABLETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES ESTABLETTODO domicilié(e) LA MARONNE, 33540 MAURIAC (dossier no 2153038) - France et immatriculée sous le numéro RCS D34 229 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES ESTABLET domicilié(e) (dossier no 2153038) - France.

La marque CHATEAU BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BEL AIR est expirée depuis le 19 septembre 2009.

VIGNOBLES ESTABLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MARONNE , CHATEAU LES GRANDCHAMPS


SCEA VIGNOBLES ESTABLET - LA MARONNE, 33540 MAURIAC (dossier no 2153038) - France - SIREN D34229001


SCEA VIGNOBLES ESTABLET - (dossier no 2153038) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2153038 - Publication au BOPI 1999-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée