Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX
SCEA VIGNOBLES ESPAGNET

Numéro de dépôt :
3265958
Date de dépôt :
05/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/01/2014
CHATEAU LA CROIX de VIGNOBLES ESPAGNET

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX

Déposée le 5 janvier 2004 par VIGNOBLES ESPAGNETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est VIGNOBLES ESPAGNETTODO domicilié(e) CHÂTEAU LA CROIX, ROUTE D'AUROS,33210 LANGON - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 061 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES ESPAGNET domicilié(e) CHÂTEAU LA CROIX, ROUTE D'AUROS,33210 LANGON - 33210 - France.

La marque CHATEAU LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX est expirée depuis le 5 janvier 2014.

VIGNOBLES ESPAGNET a également déposé les autres marques suivantes : Château La Croix Famille Espagnet , CHATEAU GUEYDON , Château LA CROIX L'acacia Famille Espagnet , CHATEAU GUEYDON


SCEA VIGNOBLES ESPAGNET - CHÂTEAU LA CROIX, ROUTE D'AUROS,33210 LANGON - 33210 - France - SIREN 400061834


SCEA VIGNOBLES ESPAGNET - CHÂTEAU LA CROIX, ROUTE D'AUROS,33210 LANGON - 33210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ château la croix ”.