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Marques déposées par la société VIGNOBLES ENGEL RAYMOND ET FILS
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DOMAINE ENGEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE ENGEL
SCEA VIGNOBLES ENGEL RAYMOND ET FILS, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3417938
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/03/2026
DOMAINE ENGEL de VIGNOBLES ENGEL RAYMOND ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE ENGEL

Déposée le 21 mars 2006 par la société VIGNOBLES ENGEL RAYMOND ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DOMAINE ENGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est la société VIGNOBLES ENGEL RAYMOND ET FILS domicilié(e) 1 rue des Vignes - 67600 - ORSCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 919 714 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DOMAINE ENGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE ENGEL arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.


SCEA VIGNOBLES ENGEL RAYMOND ET FILS, Société civile d'exploitation agricole - 1 rue des Vignes - 67600 - ORSCHWILLER - France - SIREN 321919714


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 21 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°691315 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628516 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-23

Vins à appellation “ Alsace contrôlée ”, spiritueux, liqueurs en provenance de l'exploitation dénommée “ DOMAINE ENGEL ”.