Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DUBOIS
Vignobles DUFOURG

Numéro de dépôt :
93463871
Date de dépôt :
07/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2003

Présentation de la marque JEAN DUBOIS

Déposée le 7 avril 1993 par la société Vignobles DUFOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société Vignobles DUFOURG domicilié(e) Domaine Haut-Marchand, 33760 TARGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 110 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOURG Jacques - France.

La marque JEAN DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DUBOIS est expirée depuis le 7 avril 2003.


Vignobles DUFOURG - Domaine Haut-Marchand, 33760 TARGON - France - SIREN 380110411


DUFOURG Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée JEAN DUBOIS, Bordeaux A.O.C