Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU SOC
VIGNOBLES DUFOURG-LANDRY Société Civile

Numéro de dépôt :
1444166
Date de dépôt :
25/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2017
CHATEAU DU SOC de VIGNOBLES DUFOURG-LANDRY Société Civile

Présentation de la marque CHATEAU DU SOC

Déposée le 25 mars 1987 par la société VIGNOBLES DUFOURG-LANDRY Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DU SOC »

Le déposant est la société VIGNOBLES DUFOURG-LANDRY Société Civile domicilié(e) Lieu-dit LE GRAVIER,33460 ARSAC (dossier no 2332611) - 33460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 488 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2332611) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DU SOC est expirée depuis le 25 mars 2017.


VIGNOBLES DUFOURG-LANDRY Société Civile - Lieu-dit LE GRAVIER,33460 ARSAC (dossier no 2332611) - 33460 - France - SIREN 330488610


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2332611) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332611 - Publication au BOPI 2007-01-26

Renouvellement sans limitation n°2085490 - Publication au BOPI 1997-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU SOC.