Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE DE VERMONT
VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1639480
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2001

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE DE VERMONT

Déposée le 14 janvier 1991 par VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE DE VERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L., domicilié(e) Château Haut-Marchand, 33760 TARGON - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE DE VERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE DE VERMONT est expirée depuis le 14 janvier 2001.

VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VERMONT , CHATEAU HAUT-MARCHAND


VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L. - Château Haut-Marchand, 33760 TARGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CHAPELLE DE VERMONT