Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-MARCHAND
VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99792620
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2019

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-MARCHAND

Déposée le 12 mai 1999 par la société VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-MARCHAND »

Le déposant est la société VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L domicilié(e) 11 Route de Sauveterre,33760 TARGON (dossier no 2397621) - 33760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 110 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DUFOURG domicilié(e) 11 Route de Sauveterre,33760 TARGON (dossier no 2397621) - 33760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-MARCHAND est expirée depuis le 12 mai 2019.

VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VERMONT , CHATEAU LA CHAPELLE DE VERMONT


VIGNOBLES DUFOURG E.A.R.L. - 11 Route de Sauveterre,33760 TARGON (dossier no 2397621) - 33760 - France - SIREN 380110411


VIGNOBLES DUFOURG - 11 Route de Sauveterre,33760 TARGON (dossier no 2397621) - 33760 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397621 - Publication au BOPI 2009-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Inscription le 9 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555395 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Inscription le 17 avril 2018 - Changement de forme juridique n°721570 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut-Marchand.