Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA CROIX CAPEROT
VIGNOBLES DUFFAU MERIT, SCEA

Numéro de dépôt :
4152402
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/01/2025
CHATEAU LA CROIX CAPEROT de VIGNOBLES DUFFAU MERIT

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX CAPEROT

Déposée le 29 janvier 2015 par VIGNOBLES DUFFAU MERITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU LA CROIX CAPEROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est VIGNOBLES DUFFAU MERITTODO domicilié(e) 2692 ROUTE DE MOULON - 33420 - GENISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 925 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DUFFAU ERIC domicilié(e) 2692 ROUTE DE MOULON - 33420 - GENISSAC - France.

La marque CHATEAU LA CROIX CAPEROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX CAPEROT arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.


VIGNOBLES DUFFAU MERIT, SCEA - 2692 ROUTE DE MOULON - 33420 - GENISSAC - France - SIREN 803925759


MONSIEUR DUFFAU ERIC - 2692 ROUTE DE MOULON - 33420 - GENISSAC - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée “ Château La Croix Caperot ”.