VIN ELABORE AVEC DES RAISINS ISSUS D'EXPLOITATION QUALIFIÉE AU TITRE DE L'AGRICULTURE RAISONNÉE

VIGNOBLES DUCOURT, SARL

Présentation de la marque VIN ELABORE AVEC DES RAISINS ISSUS D'EXPLOITATION QUALIFIÉE AU TITRE DE L'AGRICULTURE RAISONNÉE

Déposée le 13 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DUCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN ELABORE AVEC DES RAISINS ISSUS D'EXPLOITATION QUALIFIÉE AU TITRE DE L'AGRICULTURE RAISONNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DUCOURT domicilié(e) 18 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 225 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DUCOURT, M. DUCOURT BERNARD domicilié(e) 18 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France.

La marque VIN ELABORE AVEC DES RAISINS ISSUS D'EXPLOITATION QUALIFIÉE AU TITRE DE L'AGRICULTURE RAISONNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946361.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN ELABORE AVEC DES RAISINS ISSUS D'EXPLOITATION QUALIFIÉE AU TITRE DE L'AGRICULTURE RAISONNÉE est expirée depuis le 13 septembre 2022.

VIGNOBLES DUCOURT a également déposé les autres marques suivantes : LE GOULAILLON , METISSAGE , LA ROSE DU PIN , D , LA CLAVERIE , DUCOURT , Le Rosé de Monsieur Henri , Le Rouge de Monsieur Henri , Pick Nick , CUVEE BRIOT