Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN ELABORE AVEC DES RAISINS ISSUS D'EXPLOITATION QUALIFIÉE AU TITRE DE L'AGRICULTURE RAISONNÉE
VIGNOBLES DUCOURT, SARL

Numéro de dépôt :
3946361
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2022
VIN ELABORE AVEC DES RAISINS ISSUS D\'EXPLOITATION QUALIFIÉE AU TITRE DE L\'AGRICULTURE RAISONNÉE de VIGNOBLES DUCOURT

Présentation de la marque VIN ELABORE AVEC DES RAISINS ISSUS D'EXPLOITATION QUALIFIÉE AU TITRE DE L'AGRICULTURE RAISONNÉE

Déposée le 13 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DUCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN ELABORE AVEC DES RAISINS ISSUS D'EXPLOITATION QUALIFIÉE AU TITRE DE L'AGRICULTURE RAISONNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DUCOURT domicilié(e) 18 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 225 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DUCOURT, M. DUCOURT BERNARD domicilié(e) 18 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France.

La marque VIN ELABORE AVEC DES RAISINS ISSUS D'EXPLOITATION QUALIFIÉE AU TITRE DE L'AGRICULTURE RAISONNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946361.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN ELABORE AVEC DES RAISINS ISSUS D'EXPLOITATION QUALIFIÉE AU TITRE DE L'AGRICULTURE RAISONNÉE est expirée depuis le 13 septembre 2022.

VIGNOBLES DUCOURT a également déposé les autres marques suivantes : LE GOULAILLON , METISSAGE , LA ROSE DU PIN , D , LA CLAVERIE , DUCOURT , Le Rosé de Monsieur Henri , Le Rouge de Monsieur Henri , Pick Nick , CUVEE BRIOT


VIGNOBLES DUCOURT, SARL - 18 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France - SIREN 404225948


VIGNOBLES DUCOURT, M. DUCOURT BERNARD - 18 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.