Marque renouvelée - Marque en vigueur

D
VIGNOBLES DUCOURT, SCEA

Numéro de dépôt :
3655520
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2029
D de VIGNOBLES DUCOURT

Présentation de la marque D

Déposée le 5 juin 2009 par VIGNOBLES DUCOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est VIGNOBLES DUCOURTTODO domicilié(e) 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 225 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DUCOURT, Mme BOYER DE LA GIRODAY F.ANNE domicilié(e) 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

VIGNOBLES DUCOURT a également déposé les autres marques suivantes : LE GOULAILLON , METISSAGE , LA ROSE DU PIN , D , LA CLAVERIE , DUCOURT , Le Rosé de Monsieur Henri , Le Rouge de Monsieur Henri , Pick Nick , CUVEE BRIOT


VIGNOBLES DUCOURT, SCEA - 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France - SIREN 404225948


VIGNOBLES DUCOURT, Mme BOYER DE LA GIRODAY F.ANNE - 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715817 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-05-20

Vins.