Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DE LACOMBE
SCEA VIGNOBLES DUCAMIN

Numéro de dépôt :
3007583
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2010
PAVILLON DE LACOMBE de VIGNOBLES DUCAMIN

Présentation de la marque PAVILLON DE LACOMBE

Déposée le 10 février 2000 par VIGNOBLES DUCAMINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON DE LACOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est VIGNOBLES DUCAMINTODO domicilié(e) 2 ROUTE DU GRAND VERGER, 33290 LUDON-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 888 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES DUCAMIN - France.

La marque PAVILLON DE LACOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DE LACOMBE est expirée depuis le 10 février 2010.


SCEA VIGNOBLES DUCAMIN - 2 ROUTE DU GRAND VERGER, 33290 LUDON-MEDOC - France - SIREN 408888048


SCEA VIGNOBLES DUCAMIN - France


Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386261 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Spiritueux (à l'exception des eau de vie) eau de vie et d'appelation d'origine contrôlée.