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Marques déposées par Vignobles Dubergé Pierre et ChristopheTODO
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Chateau Saint Sulpice
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chateau Saint Sulpice
SCEA Vignobles Dubergé Pierre et Christophe

Numéro de dépôt :
3706051
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/01/2020
Chateau Saint Sulpice de Vignobles Dubergé Pierre et Christophe

Présentation de la marque Chateau Saint Sulpice

Déposée le 20 janvier 2010 par Vignobles Dubergé Pierre et ChristopheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Chateau Saint Sulpice »

Le déposant est Vignobles Dubergé Pierre et ChristopheTODO domicilié(e) 12 avenue Maucaillou - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 922 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles Dubergé P et C domicilié(e) 12 avenue Maucaillou - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Saint Sulpice est expirée depuis le 20 janvier 2020.


SCEA Vignobles Dubergé Pierre et Christophe - 12 avenue Maucaillou - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France - SIREN 401922837


SCEA Vignobles Dubergé P et C - 12 avenue Maucaillou - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Vins d'appellation d'origine controlée.