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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Dubard
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Vignobles Dubard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vignobles Dubard
Vignobles Dubard, SARL

Numéro de dépôt :
4031015
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
Vignobles Dubard de Vignobles Dubard

Présentation de la marque Vignobles Dubard

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Dubard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vignobles Dubard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Dubard domicilié(e) Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 606 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Dubard, Mme. Marine Dubard domicilié(e) Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France.

La marque Vignobles Dubard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles Dubard est expirée depuis le 9 septembre 2023.

Vignobles Dubard a également déposé les autres marques suivantes : CYRHUS , Cuvée du Hameau , Comtesse de Ségur , Le Pech de Neyrat , Juste Ciel , Juste Terre , Coeur du Mont , CHATEAU NARDOU , Madame Dubard , Les Gouyats


Vignobles Dubard, SARL - Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France - SIREN 382606473


Vignobles Dubard, Mme. Marine Dubard - Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Vins ; Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.