Juste Ciel
Présentation de la marque Juste Ciel
Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Dubard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Juste Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Juste Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Juste Ciel arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.
Vignobles Dubard a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03