Marque enregistrée - Marque en vigueur

Juste Ciel
Vignobles Dubard, SARL

Numéro de dépôt :
4390857
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
Juste Ciel de Vignobles Dubard

Présentation de la marque Juste Ciel

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Dubard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Juste Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Dubard domicilié(e) Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 606 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARINE DUBARD domicilié(e) Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France.

La marque Juste Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Juste Ciel arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

Vignobles Dubard a également déposé les autres marques suivantes : CYRHUS , Cuvée du Hameau , Comtesse de Ségur , Le Pech de Neyrat , Juste Terre , Coeur du Mont , CHATEAU NARDOU , Madame Dubard , Vignobles Dubard , Les Gouyats


Vignobles Dubard, SARL - Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France - SIREN 382606473


Mme. MARINE DUBARD - Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Vins.