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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Dubard
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Cuvée du Hameau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée du Hameau
SARL Vignobles Dubard, SARL

Numéro de dépôt :
3982824
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
Cuvée du Hameau de Vignobles Dubard

Présentation de la marque Cuvée du Hameau

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Dubard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée du Hameau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Dubard domicilié(e) Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 606 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Vignobles Dubard, Mme. Marine Dubard domicilié(e) Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France.

La marque Cuvée du Hameau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée du Hameau est expirée depuis le 14 février 2023.

Vignobles Dubard a également déposé les autres marques suivantes : CYRHUS , Comtesse de Ségur , Le Pech de Neyrat , Juste Ciel , Juste Terre , Coeur du Mont , CHATEAU NARDOU , Madame Dubard , Vignobles Dubard , Les Gouyats


SARL Vignobles Dubard, SARL - Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France - SIREN 382606473


SARL Vignobles Dubard, Mme. Marine Dubard - Le Gouyat - 24610 - St Méard de Gurçon - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Vins.