Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR
/
MOULIN DE FONT MUREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE FONT MUREE
SCEA VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR, société civile

Numéro de dépôt :
3118470
Date de dépôt :
24/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2011
MOULIN DE FONT MUREE de VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR

Présentation de la marque MOULIN DE FONT MUREE

Déposée le 24 août 2001 par la société VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DE FONT MUREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR domicilié(e) siège à Gouyat, (24610) ST MEARD DE GURCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 225 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Danièle IMBERT Notaire - France.

La marque MOULIN DE FONT MUREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE FONT MUREE est expirée depuis le 24 août 2011.


SCEA VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR, société civile - siège à Gouyat, (24610) ST MEARD DE GURCON - France - SIREN 382225308


Maître Danièle IMBERT Notaire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Vins d'appellation d'origine lussac saint emilion.