Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE D'ARTIMON
VIGNOBLES DU SUD, SARL

Numéro de dépôt :
3804441
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
ROSE D\'ARTIMON de VIGNOBLES DU SUD

Présentation de la marque ROSE D'ARTIMON

Déposée le 7 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE D'ARTIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DU SUD domicilié(e) 26 ROUTE DU BROST - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 690 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DU SUD domicilié(e) 26 ROUTE DU BROST - 83580 - GASSIN - France.

La marque ROSE D'ARTIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE D'ARTIMON est expirée depuis le 7 février 2021.


VIGNOBLES DU SUD, SARL - 26 ROUTE DU BROST - 83580 - GASSIN - France - SIREN 447690868


VIGNOBLES DU SUD - 26 ROUTE DU BROST - 83580 - GASSIN - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Vins.