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Marques déposées par la société VIGNOBLES DU SOLEIL
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VIN DE PAYS D'OC Mazal des Garrigues
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DE PAYS D'OC Mazal des Garrigues
VIGNOBLES DU SOLEIL, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3791272
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
VIN DE PAYS D\'OC Mazal des Garrigues de VIGNOBLES DU SOLEIL

Présentation de la marque VIN DE PAYS D'OC Mazal des Garrigues

Déposée le 16 décembre 2010 par la société VIGNOBLES DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN DE PAYS D'OC Mazal des Garrigues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société VIGNOBLES DU SOLEIL domicilié(e) 1 Emile bilhau - 30510 - GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 463 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DU SOLEIL domicilié(e) 1 Emile bilhau - 30510 - GENERAC - France.

La marque VIN DE PAYS D'OC Mazal des Garrigues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DE PAYS D'OC Mazal des Garrigues est expirée depuis le 16 décembre 2020.

VIGNOBLES DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : DEPUIS 1939 PRESTIGE DE CALVISSON


VIGNOBLES DU SOLEIL, COOPERATIVE AGRICOLE - 1 Emile bilhau - 30510 - GENERAC - France - SIREN 392463717


VIGNOBLES DU SOLEIL - 1 Emile bilhau - 30510 - GENERAC - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Vins de pays d'Oc.