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Marques déposées par la société VIGNOBLES DU SOLEIL
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DEPUIS 1939 PRESTIGE DE CALVISSON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEPUIS 1939 PRESTIGE DE CALVISSON
VIGNOBLES DU SOLEIL, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3791271
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DEPUIS 1939 PRESTIGE DE CALVISSON de VIGNOBLES DU SOLEIL

Présentation de la marque DEPUIS 1939 PRESTIGE DE CALVISSON

Déposée le 16 décembre 2010 par la société VIGNOBLES DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPUIS 1939 PRESTIGE DE CALVISSON »

Le déposant est la société VIGNOBLES DU SOLEIL domicilié(e) 1 Emile bilhau - 30510 - GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 463 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DU SOLEIL domicilié(e) 1 Emile bilhau - 30510 - GENERAC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIGNOBLES DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE PAYS D'OC Mazal des Garrigues


VIGNOBLES DU SOLEIL, COOPERATIVE AGRICOLE - 1 Emile bilhau - 30510 - GENERAC - France - SIREN 392463717


VIGNOBLES DU SOLEIL - 1 Emile bilhau - 30510 - GENERAC - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582036 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Vins.