Marque expirée - Marque en non vigueur
Château de l'Atre Etoilé
Numéro de dépôt :
3480000
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2017
Présentation de la marque Château de l'Atre Etoilé
Déposée le 5 février 2007 par Vignobles du Petit Palais F. Clissey & M-P. TalbotTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de l'Atre Etoilé »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de l'Atre Etoilé est expirée depuis le 5 février 2017.
Vignobles du Petit Palais F. Clissey & M-P. Talbot a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11