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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles du monteillet
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cuvée du papy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

cuvée du papy
sarl vignobles du monteillet, sarl

Numéro de dépôt :
4194240
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2025
cuvée du papy de vignobles du monteillet

Présentation de la marque cuvée du papy

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles du monteillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cuvée du papy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles du monteillet domicilié(e) le montelier, domaine du monteillet - 42410 - chavanay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl vignobles du monteillet, M. stéphane montez domicilié(e) le montelier, domaine du monteillet - 42410 - chavanay - France.

La marque cuvée du papy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuvée du papy arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

vignobles du monteillet a également déposé les autres marques suivantes : La Syrah à Papa , LE PETIT VIOGNIER , CANDICE , MONTEZ , LA VIGNE EN ROSE , SIRAFIZ


sarl vignobles du monteillet, sarl - le montelier, domaine du monteillet - 42410 - chavanay - France


sarl vignobles du monteillet, M. stéphane montez - le montelier, domaine du monteillet - 42410 - chavanay - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.