Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PLETEGEAT
VIGNOBLES DU HAYOT (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
96657673
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2006

Présentation de la marque CHATEAU PLETEGEAT

Déposée le 27 décembre 1996 par la société VIGNOBLES DU HAYOT (Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PLETEGEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la société VIGNOBLES DU HAYOT (Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) "Andoyse", 33720 BARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 641 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André Du HAYOT - France.

La marque CHATEAU PLETEGEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PLETEGEAT est expirée depuis le 27 décembre 2006.

VIGNOBLES DU HAYOT (Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROMER DU HAYOT , CHATEAU ANDOYSE DU HAYOT , CHATEAU DU HAYOT , CHATEAU GUITERONDE DU HAYOT


VIGNOBLES DU HAYOT (Société Civile d'Exploitation Agricole) - "Andoyse", 33720 BARSAC - France - SIREN 344641121


André Du HAYOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

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