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Marques déposées par la société vignobles donne et fils
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CHATEAU HAUT-COURNILLOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-COURNILLOT
vignobles donne et fils, EARL

Numéro de dépôt :
3978767
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2023
CHATEAU HAUT-COURNILLOT de vignobles donne et fils

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-COURNILLOT

Déposée le 30 janvier 2013 par la société vignobles donne et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-COURNILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société vignobles donne et fils domicilié(e) 1 COURNILLOT - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 944 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vignobles donne et fils, M. DONNE JACQUES domicilié(e) 1 COURNILLOT - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France.

La marque CHATEAU HAUT-COURNILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-COURNILLOT est expirée depuis le 30 janvier 2023.


vignobles donne et fils, EARL - 1 COURNILLOT - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France - SIREN 382944296


vignobles donne et fils, M. DONNE JACQUES - 1 COURNILLOT - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vins d'appellation d'origine controlée “ Bordeaux ”.