CHÂTEAU HAUT-POMMAREDE

Vignobles Dominique Haverlan, Société Civile d'Exploitation

Présentation de la marque CHÂTEAU HAUT-POMMAREDE

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par la société Vignobles Dominique Haverlan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU HAUT-POMMAREDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la société Vignobles Dominique Haverlan domicilié(e) 35 RUE DU 8 MAI 1945 - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 845 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Dominique Haverlan, M. DOMINIQUE HAVERLAN domicilié(e) 35 RUE DU 8 MAI 1945 - 33640 - PORTETS - France.

La marque CHÂTEAU HAUT-POMMAREDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU HAUT-POMMAREDE est expirée depuis le 22 octobre 2023.

Vignobles Dominique Haverlan a également déposé les autres marques suivantes : GRAVEUM DE GAUBERT , VIEUX CHÂTEAU GAUBERT , (Marque figurative) , GRAVEUM DE GAUBERT