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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNOBLES DOM BRIAL
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VIN DE MI-NUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN DE MI-NUIT
VIGNOBLES DOM BRIAL, Société Coopérative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
3151603
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/03/2022
VIN DE MI-NUIT de VIGNOBLES DOM BRIAL

Présentation de la marque VIN DE MI-NUIT

Déposée le 5 mars 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « VIN DE MI-NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14 avenue Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 132 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque VIN DE MI-NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN DE MI-NUIT est expirée depuis le 5 mars 2022.

VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LES CAMINES , Dom Brial , FUNAMBULLE , Rosé on the Rock , MIRADE , L'ETREINTE , CREST PETIT , EQUITE - RESPONSABILITE - CONVIVIALITE - , PETIT PLAISIR , ROZY


VIGNOBLES DOM BRIAL, Société Coopérative Agricole de Vinification - 14 avenue Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France - SIREN 776132698


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 21 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°577333 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499684 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Vins